Mentions légales

ARTICLE 1: Identité du site

L’édition et la direction de la publication du site simoneasoif.be est assurée par DE MENTEN Antoine, à l’adresse e-mail antoine@simoneasoif.be

Hébergeur : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

ARTICLE 2 : Accès au site

Le site simoneasoif.be permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants : Le site internet propose les services suivants :

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

ARTICLE 3 : Propriété intellectuelle

Ce Site est détenu et géré par la Compagnie Bruxelloise des Boissons SPRL (CBB), dont le siège social est situé Avenue Montana 1a, 1180 Uccle, Belgique, inscrite sous le numéro BE 065 0766 862..

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L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément au Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

 

Toutes les marques déposées, noms commerciaux, noms de domaine du site, et toute autre forme de propriété intellectuelle sur ce Site, y compris le logo et le nom de Simone a Soif !, sont la propriété de la CBB et sont protégés par la loi. Toute utilisation de ces marques déposées, noms commerciaux, noms de domaine et toute autre forme de propriété intellectuelle, nécessite l’autorisation écrite préalable de la CBB.

ARTICLE 4 : Responsabilité

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ARTICLE 5 : Liens hypertextes

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ARTICLE 6 : Droit applicable et juridiction compétente

Cette Politique de Confidentialité et Mentions Légales doit être interprétée et régie conformément au droit belge.

Les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents pour tout litige relatif à cette Politique de Confidentialité et Mentions Légales.

Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

ARTICLE 7 : Divers

La CBB se réserve le droit de modifier ou d’amender la présente politique de confidentialité et les mentions légales à tout moment et pour quelque raison que ce soit. La version modifiée sera disponible sur le Site.f

Si, à un moment quelconque, une disposition de ces termes et conditions générales de vente devait être ou devenir de quelque manière que ce soit illégale, invalide ou inapplicable en vertu d’une loi en vigueur, ni la légalité, la validité et l’applicabilité des autres dispositions de ces conditions générales de vente et du contrat, ni la légalité, la validité et l’applicabilité de ces dispositions conformément à la loi de toute autre juridiction ne sera affectée ou compromise de quelque manière que ce soit.